Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 juillet 2026

1. Éditeur du site

Éditeur : ADOMEOS (SARL)

Adresse : 23 Cours Louis Fargue, 33300 Bordeaux

SIREN : 919 000 836

SIRET (siège) : 919 000 836 00016

RCS : 919 000 836 R.C.S. Bordeaux

TVA : TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). N° TVA intracommunautaire FR38919000836.

Email de contact : contact@adomeos.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Art-Milan Mazaud, gérant de ADOMEOS.

3. Hébergement

3.1 Hébergement de l'application web

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Téléphone : +1 (559) 288-7060

Site web : https://vercel.com

3.2 Base de données et stockage

Prestataire : Supabase Inc.

Siège social : 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapour 318992

Localisation des données : infrastructure AWS, région Europe (Paris, France — eu-west-3).

Contact : https://supabase.com/support

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, éléments graphiques, logiciels, bases de données, supports pédagogiques) est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, le droit des marques, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à des tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi « Informatique et Libertés ») et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), l'éditeur s'engage à assurer la protection et la confidentialité des données personnelles collectées et traitées dans le cadre de l'utilisation du service.

Responsable du traitement : ADOMEOS, 23 Cours Louis Fargue, 33300 Bordeaux.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

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L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable :

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles protectrices d'ordre public applicables aux consommateurs.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à contact@adomeos.com.